Le droit de propriété, un droit fondamental entre inclusion et exclusion

Auteurs

• Giuseppa Ottimofiore

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• Travaux de la Faculté de Droit de l'Université de Fribourg

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Le droit de propriété exprime une contradiction fondamentale: son exercice paisible conduit souvent à l’exclusion du Tiers. Sa nature est également controversée. Est-il une construction purement culturelle, ou, au contraire, un droit fondamental? En choisissant la méthode de l’étude diachronique de l’institution de la propriété du droit romain à nos jours, inclusive de ses aspects interdisciplinaires, cet ouvrage détermine la constante fondatrice des différents régimes de la propriété: l’usage des biens nécessaires à la satisfaction des besoins essentiels de l’homme. Ainsi, le droit d’usage peut être considéré comme le noyau intangible du droit de propriété. L’auteure conclut à la nécessité de renverser le paradigme actuel relatif au droit de propriété et en propose une nouvelle définition fondée strictement sur son noyau intangible.

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• Année de publication: 2012